Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
Département du Doubs · Doubs (25)
En résumé
Département du Doubs (Doubs) a publié le 8 octobre 2026 un appel d'offres de services portant sur « Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs ». Procédure : procédure Ouverte. Le marché dure 48 mois. Son montant est estimé à 1,1 M€ HT. Il est divisé en 4 lots : on peut répondre à un seul ou à plusieurs. Les offres sont à remettre au plus tard le 5 novembre 2026 à 12 h 00, dans 10 jours. Le dossier de consultation (DCE) se télécharge gratuitement sur la plateforme de l'acheteur.
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Points clés
- Procédure
- Procédure OuverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
- Durée
- 48 mois
- Lieu
- Doubs (25)
Allotissement — 4 lots
| Lot | Désignation | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanatAccompagnement professionnel : secteur de l'artisanat <br/> | 200 k€ |
| 2 | Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturellesAccompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles<br/> | 200 k€ |
| 3 | Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libéralesAccompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales<br/> | 450 k€ |
| 4 | Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérésAccompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés <br/> | 200 k€ |
Comment répondre à ce marché
Calendrier. Il ne reste que 10 jours : la date des questions est sans doute passée. Téléchargez le DCE aujourd'hui et vérifiez d'abord qu'aucune visite obligatoire n'est déjà échue.
Pièces. Candidature : DC1 et DC2 (ou DUME) et attestations. Offre : acte d'engagement, bordereau de prix rempli sans modifier la trame, et mémoire technique qui répond critère par critère (dossier de candidature, rédiger un mémoire technique ; sigles expliqués dans le glossaire des marchés publics).
Dépôt. L'offre se dépose sur AWS-achat, avant l'heure limite : déposer une offre sur AWS-achat, pas à pas. Déposez au moins la veille.
Lots. Le marché compte 4 lots : vérifiez si le nombre de lots attribuables à un même candidat est limité. Pour viser un lot trop large pour vous seul, pensez au groupement d'entreprises.
Avec Tendolio. L'IA lit le DCE de ce marché, prépare le DC1 et le DC2, remplit le bordereau de prix dans le fichier de l'acheteur et rédige le mémoire technique par IA : faire rédiger votre réponse par l'IA. Pas le temps ? Dossier clé en main, 250 € HT. Dans tous les cas, vous relisez, signez et déposez.
Repères tirés de dossiers de consultation réels lus par Tendolio. Le règlement de consultation du marché fait foi.
Codes CPV
85312320
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