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Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

Conseil Départemental de l'Ariège (09) · Ariège (09)

Objet du marché

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège

Dossier de consultation (DCE)Téléchargement gratuit sur la plateforme de l’acheteur (marches-securises.fr)Accéder au DCE →
Montant estiméNon communiqué
Date limite19 octobre 2026à 10 h 00 · dans 17 jours

Points clés

Secteur
Assurances
Procédure
Procédure OuverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
Durée
48 mois
Critères d’attribution
  • Cotisation / Indexation
  • Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garanties / Gestion / RSE
Lieu
Ariège (09)

Allotissement — 1 lot

LotDésignationMontant estimé
1Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège—

Codes CPV

66516400

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