TEDProcédure ouverteTravaux

PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT

ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole · Hérault (34)

Objet du marché

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Dossier de consultation (DCE)Téléchargement gratuit sur la plateforme de l’acheteur (gm.aws-achat.info)Accéder au DCE →
Montant estiméNon communiqué
Date limite2 novembre 2026à 12 h 00 · dans 31 jours

Points clés

Procédure
Procédure ouverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
Lieu
Hérault (34)

Codes CPV

45112710

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