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Accords-Cadres à Bons de Commande relatifs à la réalisation de diagnostics techniques des parements en brique du patrimoine

Partenord Le groupe · Nord (59)

Objet du marché

Accords-cadres à bons de commande conclus en application des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2161-13 et R. 2161-14 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Ils sont ensuite reconductibles tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, dans les conditions prévues au CCAP. Ils sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT par lot, soit 600 000 euro(s) HT par lot sur la durée totale des accords-cadres. Chacun des lots est mono-attributaire. Les prix sont unitaires et révisables dans les conditions prévues au CCAP. Les variantes libres (à l'initiative du candidat) constituant une alternative, quelle qu'en soit la nature, au dossier de consultation, ainsi que celles constituant une prestation supplémentaire, sont interdites. Le dossier de consultation ne comprend aucune variante ni prestation supplémentaire à l'initiative du pouvoir adjudicateur

Dossier de consultation (DCE)Téléchargement gratuit sur la plateforme de l’acheteur (marches-publics.info)Accéder au DCE →
Montant estimé480 k€ HT
Date limite5 octobre 2026à 12 h 00 · dans 3 jours

Points clés

Procédure
Procédure ouverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
Lieu
Nord (59)

Allotissement — 2 lots

LotDésignationMontant estimé
1Direction Territoriale Flandre Grand LittoralMontant maximum de 150 000 euro(s) H.T. par an, soit 600 000 euro(s) H.T pour la durée totale. Le montant estimé de 240 000 euro(s) H.T. indiqué pour le présent lot correspond au montant estimé toutes reconductions confondues240 k€
2Direction Territoriale Lille Métropole - Direction Territoriale Sud - Direction Territoriale Hainaut Douaisis CambrésisMontant maximum de 150 000 euro(s) H.T. par an, soit 600 000 euro(s) H.T pour la durée totale. e montant estimé de 240 000 euro(s) H.T. indiqué pour le présent lot correspond au montant estimé toutes reconductions confondues240 k€

Codes CPV

71630000

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