fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire
Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) · Vendée (85)
Objet du marché
TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande.
DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) 2027 au 31 décembre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 fois, à chaque échéance annuelle. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximum de chaque lot pourra donc être de 3 ans, toutes reconductions comprises.
Points clés
- Procédure
- Procédure OuverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
- Durée
- 36 mois
- Critères d’attribution
- Technique
- Prix
- Développement durable
- Lieu
- Vendée (85)
Allotissement — 2 lots
| Lot | Désignation | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Epicerie générale cuisine/résidence | — |
| 2 | Fruits et légumes brut et 4ème gamme | — |
Codes CPV
15890000 15000000
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