Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une clinique vétérinaire
VILLE DE SAINT-TROPEZ · Var (83)
Objet du marché
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une clinique vétérinaire
Montant estiméNon communiqué
Date limite22 octobre 2026à 12 h 00 · dans 20 jours
Points clés
- Procédure
- Procédure AdaptéeProcédure adaptée (MAPA) : procédure plus souple, utilisée sous les seuils européens. Lisez bien le règlement de consultation.
- Critères d’attribution
- Valeur technique (80 %)
- MONTANT ET COHERENCE DE LA REDEVANCE PROPOSEE (20 %)
- Lieu
- Var (83)