BOAMPProcédure OuverteServices

Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Commune de Beaulieu sur mer · Alpes-Maritimes (06) +

Objet du marché

Le présent accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande porte sur la fourniture, l’entretien et la maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal.
Le marché est passé sur le fondement d’un accord cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conformément aux articles R2162-2 al 2 et R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre conclu, pour chaque année, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € H.T (Deux cent mille euros).

Dossier de consultation (DCE)Le lien vers le DCE figure dans l’avis officielConsulter →
Montant estimé800 k€ HT
Date limite5 octobre 2026à 11 h 00 · dans 3 jours

Points clés

Procédure
Procédure OuverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
Durée
4 mois
Lieu
Alpes-Maritimes (06) +

Allotissement — 1 lot

LotDésignationMontant estimé
1Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal800 k€

Codes CPV

63712400

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