Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Communauté de Communes Terre de Camargue · Gard (30) +
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Montant estimé120 k€ HT
Date limite5 octobre 2026à 17 h 00 · dans 3 jours
Points clés
- Procédure
- Procédure OuverteProcédure ouverte : toute entreprise peut remettre une offre directement, sans sélection préalable des candidats.
- Durée
- 12 mois
- Critères d’attribution
- énoncé dans le Rc
- Lieu
- Gard (30) +
Codes CPV
60140000